Veille des Labs
Première vague du Baromètre de l'Offre légale
Dans le cadre de la mission légale d’observation des usages licites et illicites de l’Hadopi, le Département Recherche, Etudes et Veille (DREV) a mis en place un baromètre dédié à l’offre légale de biens culturels dématérialisés.
Qualification et quantification des contenus de YouTube
Dans le cadre de sa mission légale d'observation, l'Hadopi a mené des travaux de recherche en informatique pour qualifier et quantifier les contenus présents sur la plateforme YouTube.
Silke
Silke VON LEWINSKI est Professeur à l'Institut Max Planck (Propriété intellectuelle et Droit de la concurrence) à Munich.
Elle est aussi Professeur associé au Centre Franklin Pierce à la faculté de droit du New Hampshire aux Etats Unis.
Elle est régulièrement consultée en qualité d’expert par la Commission européenne.
Silke VON LEWINSKI est l’auteur de nombreuses publications sur le droit d'auteur, international et européen. Elle fait notamment partie du comité de rédaction du Journal de la « Copyright Society » aux Etats-Unis ainsi que du comité éditorial international des « Cahiers Propriété de la Intellectuelle » au Canada.
Elle est membre du comité exécutif de l’ALAI et Vice-Présidente du groupe ALAI allemand.
Michel
Poste:
Professeur des Universités à Sciences Politiques Paris
Corps:
Michel VIVANT est Professeur à l'Ecole de droit de l’Institut d’études politiques de Paris, où il est responsable de la spécialité "Propriété intellectuelle" du Master de droit économique.
Il est également professeur au Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI), consultant pour des avocats ou des entreprises en France et à l'étranger. Il dirige, avec Pierre SIRINELLI, la Revue Lamy Droit de l'immatériel et est membre de l'Editorial Board du Journal of World Intellectual Property.
Célia
Célia Zolynski est Professeur à l'Université de Rennes 1.
Elle est l’auteur de différentes publications dans le domaine des propriétés intellectuelles, notamment sur les liens qu’entretiennent le droit interne et le droit de l’Union européenne Elle dirige également le pôle Propriété intellectuelle et numérique du réseau Trans Europe Experts dans le cadre duquel elle anime plusieurs groupes de travail constitués pour répondre aux consultations ouvertes de la Commission européenne en droit de la propriété intellectuelle et du numérique.
Jérôme
Poste:
Professeur à l’Université Paris II
Corps:
Jérôme PASSA est Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2), où il dirige le Master 2 Droit du multimédia et de l’informatique et co- dirige le Master 2 recherche Droit de la communication.
Jérôme PASSA est l’auteur du traité de Droit de la propriété industrielle Tome 1 Marques et autres signes distinctifs, dessins et modèles (LGDJ) et Tome 2 Brevets (LGDJ, à paraître).
Victor
Professeur honoraire à l’Université de Nottingham, et ancien professeur à l’université Laval (Canada).
Professeur invité dans plusieurs universités et Instituts (Montreal, Sherbrooke, Ottawa, Toronto, Paris-Sceaux, Poitiers, Lyon, Grenoble, Nantes, Sciences Po-Paris, Beyrouth-La Sagesse, Casablanca-Hassan II, Tunis, Le Caire, Amman, Oxford).
Domaine : droit international et comparé de la P.I. Il est intervenu comme conseiller auprès du ministère de la Justice au Canada pour 4 réformes de la loi sur le droit d’auteur. Consultant à l’OMPI, il a notamment collaboré aux réformes de la loi sur le droit d’auteur dans une douzaine de pays en développement.
Président de l’ALAI depuis 1999. Of Counsel au cabinet Kimbrough et associés. Auteur de plusieurs publications. Victor NABHAN est aussi artiste et a exposé au Canada et en Suisse.
Ian
Poste:
Professeur à l’Université de Cardiff
Corps:
Ian HARGREAVES est Professeur d'économie Numérique à l'Université de Cardiff et auteur de "Digital Opportunity", un rapport centré sur la propriété intellectuelle pour le Gouvernement britannique. Ce rapport, publié en mai 2011, a formé la base d'un certain nombre de propositions du gouvernement britannique pour la réforme du droit d'auteur ainsi que pour d'autres questions de propriété intellectuelle.
Avant de se spécialiser sur des questions de droit d'auteur, Ian HARGREAVES a fait une grande partie de sa carrière dans le journalisme. Il a été notamment rédacteur adjoint du Financial Times ; rédacteur en chef de "The Independent", rédacteur en chef du "New Statesman" et Directeur de BBC News ainsi que de "Current Affairs". A l'Université de Cardiff depuis 2000, son rôle actuel est basé à la fois sur l'Ecole de Commerce et l'École de Journalisme, des Médias et des Études Culturelles.
Pierre
Poste:
Professeur à l'Université Paris I
Corps:
Professeur (droit privé) à l'Université Paris 1 (Panthéon-Sorbonne), Pierre SIRINELLI est fondateur et co-directeur du CERDI (Centre d'études et de recherches en droit de l'immatériel) des Universités Paris 1 et 11. Il y dirige le Master 2 Droit, économie et gestion de l'audiovisuel et le Master 2 Droit des créations numériques.
Il est directeur et co-auteur du Lamy Droit des médias et de la communication, co-directeur de la Revue Lamy droit de l'immatériel.
Pierre SIRINELLI est Président de l'AFPIDA (Association française pour la protection internationale du droit d'auteur) et membre du CSPLA (Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique. Il est Doyen honoraire de la Faculté Jean Monnet (Droit, économie, gestion).
Winston
Poste:
Avocat associé, Hogan Lovells
Corps:
Winston MAXWELL est associé du cabinet d'avocats international Hogan Lovells. Il est particulièrement reconnu dans le domaine des média, des télécommunications et de la protection des données personnelles.
Il est co-auteur avec Nicolas Curien du livre "La Neutralité d'Internet" (Editions La Découverte, 2011) ainsi que l'auteur de nombreux articles sur la net neutralité, la législation sur les données personnelles, et la réglementation des télécommunications.
Winston MAXWELL donne des cours sur la régulation de l'économie numérique à Télécom Paristech et à HEC, et conseille plusieurs autorités de régulation ainsi que des opérateurs de télécommunications, entreprises audiovisuelles et sociétés de l'Internet. Il est diplômé de Cornell Law School (1985) et est inscrit aux Barreaux de Paris (1992) et de New York (1986).
Antoine
Poste:
Professeur à l’Université de Paris XI
Corps:
Antoine LATREILLE est Professeur de droit privé à la faculté Jean Monnet.
Il co-dirige le Cerdi avec Pierre SIRINELLI (Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel) ainsi que la mention de Master DI2C (Droit, Innovation, Communication, Culture). Il est également directeur de la spécialité Droit de l’Innovation Technique.
Antoine LATREILLE est l’auteur de plusieurs ouvrages et a aussi contribué à des ouvrages collectifs. Il est notamment co-auteur du fascicule du Jurisclasseur consacré aux mesures techniques de protection et d’information.
Christophe
Poste:
Maître de conférences, Directeur général du CEIPI
Corps:
Christophe GEIGER est Maître de conférences, Directeur Général et Directeur du Laboratoire de recherche du Centre d'Études Internationales de la Propriété Intellectuelle (CEIPI), Université de Strasbourg.
Après avoir effectué ses études de droit en France (Université Paris I Panthéon- Sorbonne) et en Allemagne (Université de Saarbrücken) et achevé le cursus complet dans les deux pays, il s'est spécialisé en droit de la propriété intellectuelle lors d'un troisième cycle à l'université de Montpellier, où il a également soutenu en 2003 sa thèse intitulée « Droit d'auteur et droit du public à l'information, approche droit comparé ». Ce travail a obtenu le prix de thèse de l'IRPI et a été publiée chez Litec en 2004.
Il a ensuite rejoint en 2003, en tant que chercheur, l'Institut Max Planck pour le droit de la propriété intellectuelle et le droit de la concurrence de Munich, où il a dirigé le département France et Pays d'Afrique francophones, puis l'université de Strasbourg en 2007. Il a enseigné également à l'université de Cambridge, de Montpellier, de Versailles St-Quentin, de Copenhague, Ludwig-Maximilian de Munich, de Toledo (USA), de Louvain-la-Neuve, de Skopje (Macédoine), d'Alicante et dans l'université d'été de la Santa Clara University School of Law (US). Il participe régulièrement à des conférences aussi bien nationales qu'internationales et a déjà publié de nombreux articles dans le domaine du droit d'auteur et de la propriété intellectuelle.
Ses responsabilités éditoriales comprennent la direction scientifique de la Collection du CEIPI (Litec), ainsi que la participation au comité éditorial de nombreuses revues telles que l'« International Review of Intellectual Property and Competition Law (IIC) », le « Queen Mary Journal of Intellectual Property », la revue « Propriétés intellectuelles », la revue de l'institut brésilien pour le droit de la propriété intellectuelle « Revista Criação » ainsi que le « Journal of Intellectual Property, Information Technology and E-Commerce Law (JIPITEC) ».
Label PUR et Open Data : ouverture des données relatives aux plateformes labellisées
L’Hadopi met à disposition un tableau reprenant l’ensemble des informations publiées sur Pur.fr et fournies par les plateformes labellisées par la Haute Autorité.
